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Marques déposées par LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS SCV
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TERRE D ANTAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE D ANTAN
LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS SCV

Numéro de dépôt :
3587247
Date de dépôt :
08/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2018
TERRE D ANTAN de LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS SCV

Présentation de la marque TERRE D ANTAN

Déposée le 8 juillet 2008 par LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS SCV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE D ANTAN »

Le déposant est LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS SCV domicilié(e) 1 RUE DE LA ROUSSILLONNAISE,66602 RIVESALTES - 66602 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS domicilié(e) 1 RUE DE LA ROUSSILLONNAISE,66602 RIVESALTES - 66602 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D ANTAN est expirée depuis le 8 juillet 2018.


LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS SCV - 1 RUE DE LA ROUSSILLONNAISE,66602 RIVESALTES - 66602 - France


LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS - 1 RUE DE LA ROUSSILLONNAISE,66602 RIVESALTES - 66602 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Bières ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.